ORDRE DU JOUR

1/ Approbation du Compte de Gestion 2022 dressé par le Receveur

2/ Vote du Compte Administratif 2022

3/ Affectation Définitive du Résultat 2022

4/ Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (service technique)

5/ Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité (service administratif)

6/ Détermination des participations des activités de la salle Sicot-Coulon

7/ Détermination des participations pour les stages sportifs de vacances Sicot-Coulon

8/ Abrogation de la délibération 9 juillet 2014 relative à l’adhésion de la commune à l’Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord-Pas-de-Calais (URACEN)

9/ Abrogation de la délibération du 6 décembre 2005 relative à la révision de loyers des immeubles communaux : limitation du taux de révision annuel

10/ Loyer des immeubles appartenant à la commune ; révision au 1^er janvier 2024 – locaux professionnels

11/ Loyer des immeubles appartenant à la commune ; révision au 1^er janvier 2024 – locaux privés

12/ Vente d’une parcelle de terrain appartenant à la commune à Monsieur Dimitri DUBOIS

13/ Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 – Pôle santé

14/ Fongibilité des crédits dans le cadre de l’application de la nomenclature M57

15/ Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023

16/ Amortissement des immobilisations acquises antérieurement au changement de seuil de population

17/ Décision Budgétaire Modificative – Transfert de crédits

18/ Tarifs et organisation pour le lieu d’accueil de loisirs et de proximité de l’Espace Jeunes : Espace Jeunes Allennois

19/ Service Jeunesse – ACTIVITES ADOLESCENTS – Tarifications Evènementiel

20/ Modification de la délibération du 29 novembre 2020 relative aux accueils de loisirs 2023 : – Fonctionnement – Organisation – Encadrement -Tarification

21/ Annulation et remplacement de la délibération du 4 octobre 2022 relative aux observations du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 en vue de son arrêt par le Conseil Métropolitain

22/ Mandat 2020/2026 – Désignation des référents déontologues des élus – autorisation à signer la convention de prestation de services afférente.

23 – Questions diverses