ORDRE DU JOUR

1/ Convention partenariale IME La Fontinelle / Commune d’Allennes-les-Marais

2/ Demande de subvention exceptionnelle au profit du Syndicat d’Elevage du Cheval de Trait du Nord

3/ Participation aux frais des familles (année scolaire 2022/2023)

4/ Délibération modificative – Détermination des participations des activités de la salle Sicot-Coulon à compter du 1^er octobre 2023

5/ Délibération modificative Prestations péri et extrascolaires 2023 : garderie et études surveillées.

6/ Constitution des diverses commissions municipales (délibération modificative).

7/ Fixation du montant de la participation de la commune au financement des dépenses de fonctionnement des écoles d’Allennes-les-Marais

8/ Indemnités horaires pour les travaux supplémentaires du personnel communal, modification de la délibération du 16 février 2021

9/ Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour la Gendarmerie

10/ Décision Budgétaire Modificative – Transfert de crédits – système de sécurité incendie

11/ Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants

12/ Admission en non-valeur de dépenses irrécouvrables – année 2023 – Décision budgétaire

13/ Décision de virement de crédit

14/ Signature du Contrat de Mixité Sociale

15/ Modification du temps de travail d’un agent communal au grade d’Adjoint d’animation

16/ Convention relative à la mutualisation d’un serveur de stockage de données entre les communes d’Allennes-les-Marais et Annoeullin

17/ Indemnité des enseignants pour les classes de neige 2024

18/ Participation des familles pour les classes de neige 2024

19/ Questions diverses